Les archives anciennes
Ce fonds correspond à la période du XVIème siècle à la Révolution
Cliquez ici pour télécharger le répertoire des archives anciennes :
Les archives modernes
Ce fonds correspond à la période de 1790 à 1945 environ.
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Les archives contemporaines
Les documents de 1945 à aujourd’hui sont répertoriés par service, par mot-clé ou par thésaurï administratifs.
Ces répertoires sont actuellement disponibles sur support papier, et à consulter au service des archives.
Tous ces répertoires sont régulièrement complétés et mis à jour.
Communicabilité : La loi 2088-696 du 15 juillet 2008 introduit le principe fondamental de libre communicabilité générale des archives publiques sous réserve de délais spéciaux prévus pour protéger certains intérêts. Pour voir l’explication de la loi sur le site des archives nationales de France, cliquez sur ce lien externe : www.archivesdefrance.culture.gouv.fr
ou de la Commission d’accès aux documents administratifs, cliquez sur ce lien externe : www.cada.fr